🌟 Épandage Des Boues De Station D Épuration Clearly, many thanks for the information.

Lesnouvelles modalités d'épandage des boues issues de stations d'épuration durant la période de Covid-19 sont désormais fixées : l'arrêté du 20 avril 2021 modifiant l'arrêté du 30 avril 2020 est publié au Journal officiel du 27

Épandage des boues et réglementationZéro coût pour l'agriculteurL’agriculteur ne doit pas payer les boues ou les derniers sont réalisés selon le principe du zéro euro rendu racine », c’est à dire que le transport et l’épandage sont à la charge du producteur de contrat d'épandageLa réglementatio impose de disposer d’une justification de l’accord des utilisateurs de boues les agriculteurs pour la mise à disposition de leurs parcelles. Cet accord peut prendre la forme d’une convention, d’un contrat …Cet accord devra faire apparaître au minimum les noms ou dénominations sociales de l’agriculteur et du producteur de boues,les adresses de l’agriculteur et du producteur de boues,la signature de l’ l’agriculteur ne possède pas les éléments nécessaires, il doit se diriger vers le producteur de oui, mais pas n’importe quoi, ni n’importe comment !Pour être épandus en agriculture, les boues d’épuration, doivent présenter un intérêt agronomique,toutes les garanties d’innocuité pour les terres, les cultures et le milieu réglementation impose donc des analyses avant TOUT épandage et fixe des teneurs limites pour éviter toute décret n° 97-1133 du 8 décembre 1997 relatif à l’épandage des boues issues du traitement des eaux usées urbaines, et son arrêté d’application du 8 janvier 1998, fixent le cadre réglementaire que doivent respecter les épandages de boues. Les matières de vidange issues de l’assainissement non collectif sont soumises à la même réglementation. Les points principaux sont énoncés épandage est soumis au dépôt d’une étude préalable, qui comprend une caractérisation des boues,une étude du périmètre d’épandage,une présentation du schéma d’organisation des épandages,les conventions de mise à disposition des parcelles d’épandage par les exploitants. Les teneurs des boues en éléments-traces métalliques et composés traces-organiques doivent respecter des valeurs seuils définies par la réglementation. Les boues issues du traitement des eaux usées industrielles sont soumises à une réglementation semblable à celle concernant les boues des collectivités. Les règles d’épandage applicables aux boues sont similaires à celles applicables aux effluents d’ épandages doivent être réalisés en toute transparence et dans le cadre producteur de boues doit ainsi mettre en place un suivi agronomique des épandages qui comprend un suivi analytique des boues,un suivi analytique des sols,un suivi de la fertilisation,la tenue du cahier d’épandage.

^{Logistiquedes épandages des effluents d'élevage, des boues de stations d'épuration et des déchets industriels Posted On : Aug 25, 2022 Published By : Michel Berducat}

navigationRechercheVos chambresZoom surLes Chambres d’agriculture de Bourgogne Franche-Comté interviennent sur le terrain auprès des agriculteurs, des salariés agricoles, des forestiers et des collectivités pour toutes les questions d’intérêt agricole. Bourgogne Franche-ComtéHaute-SaôneSaône-et-LoireCôte d'OrJuraYonneDoubs - Territoire de BelfortNièvreEtablissements de l'élevageSystème de Conseil Agricole SCAEntreprise agricoleTechniques & productionsTerritoires & environnementRecherche & innovation OrganisationPrestationsAgriculture biologiqueBâtimentElevageEnergieEntrepriseEnvironnementClassement et partage des pâturages communauxUne démarche agricole de protection des captages d’alimentation en eau potableDéclaration d’installation classée pour la protection de l’environnementPlan d’épandage des boues de station d’épurationStockage et épandage des déjections animalesRéaliser un suivi agronomique de votre plan d’épandage collectifSuivi agronomique des boues de station d’épurationRéaliser un plan d’épandage de vos déjections animalesFoncier - urbanismeRéglementationInfos localesTechnique et infoPublications Le publicUne commune, une Communauté de communesUn syndicat gestionnaire de station d’épurationUne société fermièreUne entreprise agro-alimentaire ObjectifsMettre en place un plan d’épandage des boues issues de la station d’épuration ou de la lagune dans le respect de la réglementation et des normes environnementales Notre serviceLa réalisation de l’étude préalable permettant De définir très précisément le périmètre d’épandage dans le respect de la réglementationD’établir un protocole à adopter pour le suivi permanent de la qualité des boues et des sols récepteursDe rédiger un dossier de déclaration auprès de la PréfectureD’organiser une restitution auprès des agriculteurs et l’élaboration de l’ensemble des conventions Notre engagementUne réponse à vos besoins et un suivi de votre dossier dans le tempsDes garanties de sérieux et de compétences Les +Des liens étroits et privilégiés avec le monde agricoleTransparence et traçabilité des épandages de boues Etre rappelé Contacts TéléchargerTarifs et conditions de vente sur demande Prestations complémentaires

Lastation d'épuration gérée par la communauté de communes (CCPA), fonctionne, encore en capacité réduite, depuis le début de l'année 2011. «

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Dautre part, de plus en plus d’agriculteurs et coopératives s’opposent à l’épandage des boues d’épuration sur leur territoire, en raison entre autres des cahiers des charges de l’agro-alimentaire qui leurs sont imposés. Les seuils de l’arrêté règlementaires du 8 Janvier 1998 et la NFU44-095 garantissent cependant l’innocuité des boues d’épuration épandues sur les

navigationRechercheProductions & techniquesS'installer - transmettreZoom surlundi 20 juin 2022Nouveau en Occitanie création d’une foncière agricole régionale, rendre possibles des installations durables avec Emmanuelle LAGANIER, Responsable aménagement et... S'installerInstallationEmploiCentre de Formalités des EntreprisesTransmettre son exploitationTransmissionRDIGérer son exploitationAgro-environnementTerritoires Eau gestion quantitativeEau gestion qualitativeDéchets - EffluentsGestion des déchetsValorisation agricole des boues issues de station d'épurationDigestatsBiodiversitéSolsEnergies renouvelablesChangement climatiqueEcophytoCertifications SommaireLa politique de la Chambre d'Agriculture en matière d'épandage de bouesLe rôle de la Chambre d'AgricultureLes différentes filières de valorisation dans le LotLes boues, qu'est ce que c'est?Quel est l'intérêt de l'utilisation des boues?Quels sont les risques liés à leur utilisation?Quels sont les coûts?Une pratique réglementéeEpandage des boues de station d'épuration et conditionnalité des aides PACLes chiffres du département du Lot La politique de la Chambre d'Agriculture en matière d'épandage de bouesLa Chambre d’agriculture du Lot a clairement défini sa position concernant les épandages de boues issues de stations d’épuration communales ou industrielles. Elle accepte les épandages de boues et déchets en agriculture, à condition que les produits épandus présentent un intérêt agronomique et respectent la réglementation qu’ils n’interviennent pas en concurrence avec les effluents agricoles la priorité est donnée aux effluents d’élevage, avant l’épandage de boues que les épandages soient réalisés en toute transparence, dans le cadre réglementaire qu’ils se fassent selon le principe du zéro euro rendu racine» transport et épandage à la charge du producteur de boues mairie, syndicat, ,industriel, ... Le rôle de la Chambre d'AgricultureDepuis plus de 20 ans, la Chambre d'Agriculture du Lot > Apporte un conseil et une assistanceauprès des agriculteurs qui utilisent des boues sur leurs parcelles> Réalise des études de valorisation des boues de stations d'épuration> Met en œuvre les suivis des épandages> Assure le suivi de la bonne exécution des plans d'épandage de bouesPour chaque agriculteur intégré dans un plan d'épandage de boues de station d'épuration, la Chambre d'Agriculture du Lot réalise > des prélèvements de sol pour analyse en laboratoire> des synthèses après chaque épandage permettant d'avoir un enregistrement règlementaire> une cartographie détaillée des parcelles> des conseils en fertilisation complémentaireLa Chambre d'Agriculture du Lot accompagne chaque agriculteur dans la bonne utilisation des déchets organiques produits dans le département. Les différentes filières de valorisation dans le LotIl existe 3 types d'élimination des boues > Valorisation agricole- Épandage direct des boues - Compostage des boues avec des déchets verts puis épandage> Incinération> Enfouissement technique - CET de classe II Boues non aptes à un retour au sol déchets ultimes La pratique très ancienne d'épandage des boues a un double objectif > mettre à profit les capacités biologiques naturelles des sols pour "digérer" les boues et en réintroduire les éléments dans les cycles naturels > fertiliser les cultures agricoles Les boues, qu'est ce que c'est? Les boues proviennent de l'épuration des eaux usées communales ou industrielles, acheminées par les réseaux d'assainissements dans des stations d'épuration. Elles résultent de l'activité biologique des micro-organismes. Elles sont constituées essentiellement d'eau, de sels minéraux et de matière organique Quel est l'intérêt de l'utilisation des boues?De part leur nature, les boues présentent un intérêt agronomique pour les cultures éléments fertilisants, apport hydrique, matières ces déchets peuvent rentrer dans lafertilisation en substitution partielle des engrais minéraux. Quels sont les risques liés à leur utilisation?S’agissant de sous-produits issus d’un process de traitement, ils peuvent contenir des éléments de garantir la qualité et la conformité des filières d’épandage, le producteur de boues est dans l'obligation d'effectuer régulièrement des analyses de ces teneurs des boues en éléments traces métalliques et composés traces organiques doivent respecter des valeurs seuilsdéfinies par la réglementation. Quels sont les coûts?Le principe du zéro euro rendu racine» est garanti pour l’agriculteur. En effet, le producteur des déchets collectivité ou industriel est responsable de son élimination complète ; aussi, il prend en charge les frais de transport, d’épandage et de suivi analytique des déchets et des sols. Une pratique réglementée Le décret n° 97-1133 du 8 décembre 1997 article R 211-25 à R 211-47 du code de l'environnement relatif à l’épandage des boues issues du traitement des eaux usées urbaines, et son arrêté d’application du 8 janvier 1998 modifié, fixent le cadre réglementaire que doivent respecter les épandages des boues communales. Les matières de vidange issues de l’assainissement non collectif sont soumises à la même réglementation. Tout épandage est soumis au dépôt d’une étude préalable qui comprend > une caractérisation des boues > une étude du périmètre d’épandage > une présentation de l’organisation des épandages > les conventions de mise à disposition des parcelles d’épandage par les exploitants Les boues issues du traitement des eaux usées industrielles sont soumises à une réglementation semblable à celle concernant les boues des collectivités. Les règles d’épandage applicables aux boues sont similaires à celles applicables aux effluents d’élevage. Epandage des boues de station d'épuration et conditionnalité des aides PACDepuis 2005, tout agriculteur recevant par épandage sur ses parcelles, des boues de stations d’épuration provenant de communes ou d’industries doit pouvoir présenter un accord écrit entre lui-même et le producteur de boues. En cas de contrôle, le défaut de présentation de ce document peut entraîner des pénalités financières prélevées sur les aides directes PAC. Les chiffres du département du Lot> 184 communes assainies collectivement> 190 stations d'épuration> Plus de 250 agriculteurs conventionnés> En 2011, 665 tonnes de MS ont été épandues sur 386 hectares. ActualitésLes dernières actualités sur la Valorisation des boues Aucune actualité disponible. ServicesVous voulez utiliser des boues sur vos parcelles ?A la Chambre d’Agriculture du Lot un conseiller spécialisé se chargera de vous répondre afin d’étudier les possibilités d’intégration dans un plan d’épandage. CHAMBRE D'AGRICULTUREDU LOTChristelle LACOMBE430 avenue Jean Jaurès CS60199 46004 CAHORS CEDEX 9Tél. 05 65 23 22 22Mobile 06 25 76 26 18Email D'AGRICULTUREDU LOTLéonie GONZALEZ430 avenue Jean Jaurès CS60199 46004 CAHORS CEDEX 9Tél. 05 65 23 22 22Mobile 06 25 76 26 35Email Notre partenaire

non respect du calendrier d’épandage), des dysfonctionnements des stations d’épuration, des détériorations de chemins et de parcelles agricoles, une traçabilité partielle ou encore une mauvaise image de la filière des épandages. Or, la filière des épandages ne peut-être pérenne à terme que si elle est effectuée dans 1. IntroductionDepuis plusieurs décennies, la France, ainsi que la plupart des pays de l'Union européenne, ont mis en place des stations d'épuration dans le cadre de la politique publique de préservation de la qualité des eaux naturelles. Mais celles-ci génèrent un sous-produit inévitable qui sont les boues d'épuration et dont l'élimination fait partie des problèmes environnementaux eaux usées sont collectées puis acheminées vers les stations d'épuration où elles sont traitées. En fin de traitement, à la sortie de la station, l'eau épurée est rejetée dans le milieu naturel mais il demeure des résidus d'épuration qui sont les boues résiduaires. Elles sont composées d'eau et de matières sèches contenant des substances minérales et organiques. Les stations d'épuration produisent des boues liquides, pâteuse ou solides en fonction de leur siccité pourcentage de matière sèche qu'elles contiennent et il apparaît que - les boues liquides proviennent des petites stations des zones rurales et périurbaines ;- les boues pâteuses proviennent des moyennes stations ;- les boues chaulées boues avec adjonction de chaux, de consistance pâteuse ou solide proviennent des stations de moyenne ou grande taille et représentent 30 % des tonnages de boues ;- les boues compostées proviennent des stations de moyenne taille et ne représentent que 2% des tonnages de boues ;- les boues séchées sont peu fréquentes en chaque Français génère 200 l d'eau usée par jour qui une fois traitée donnent 5 l de boues brutes contenant elles-mêmes près de 15 g de matières sèches MS. Actuellement, sont produites chaque année, 850 000 t de MS en France, et 7 500 000 t de MS au niveau de l'Union européenne. Et ces tonnages ne font que croître du fait de l'augmentation du nombre de stations d'épuration. Il faut donc des processus d'élimination qui soient existe en France trois filières d'élimination des boues - 50 à 60 % sont épandues en agriculture ;- 20 à 25 % sont mises en décharge ;- 15 à 20 % sont incinérées, avec une production de résidus à la mise en décharge des boues sera progressivement réduite jusqu'en 2015, puis interdite. Il ne restera alors comme voies d'élimination que l'épandage agricole et l'incinération. L'INRA 1 a mis en place avec l'ADEME 2 en 1998 un programme sur 4 ans pour coordonner des recherches sur la pérennisation de cet épandage sachant qu'en 2005 on produira environ 1 300 000 t de MS/ l'heure actuelle, l'épandage agricole des boues reste en Europe la principale filière d'élimination, mais il faut cependant noter que les boues urbaines représentent moins de 2 % des déchets épandus en agriculture. Les déjections animales en représentent 94 %.[R]2. Les processus d'épandagePhase 1 - ConceptionLa conception de l'organisation des épandages débute par une étude préalable qui permet de définir les principes de l'organisation, de choisir et de valider le périmètre d'épandage retenu, de nommer les intervenants, de fixer le choix du matériel et des équipements pour le stockage, le transport et l'épandage. Enfin, elle doit fournir des analyses de la boue destinée à être épandue et du sol 2 - ExploitationUn "programme prévisionnel" est établi chaque année pour préciser les périodes d'épandage et les parcelles agricoles retenues en lien avec les agriculteurs, et pour désigner les personnes ou entreprises responsables des opérations de transport et d' les responsables retenus déclenchent les opérations d'épandage à la date choisie. Celles-ci assurent aussi les relations entre opérateurs et agriculteurs, et la circulation des données parcelles épandues, quantité de boues apportées, analyse des boues et des sols avant épandage, etc.... L'ensemble des données et informations concernant l'épandage est consigné dans le registre des 3 - Rendre compteUn bilan agronomique annuel est obligatoirement rédigé par le producteur de boues à destination du préfet. Les agriculteurs et les administrations concernées obtiennent alors une synthèse du registre des réglementation prévoit deux grandes périodes d'épandages le printemps, de mars à avril, et à la fin de l'été, de aôut à octobre. L'épandage est interdit en dehors de ces périodes, mais les boues continuent d'être produites et il faut donc les stocker durant 6 à 9 boues liquides sont stockées dans des silos à la façon des lisiers, avec un agitateur pour homogénéiser les boues avant l'épandage fig. 1.Les boues pâteuses sont conservées dans des fosses ou autres dispositifs étanches fig. 2.Les boues solides sont stockées à même le sol sur des dalles imperméables, il convient de les couvrir bâches, hangars.Les boues séchées thermiquement se présentent de la même manière que des engrais minéraux granulés et requièrent le même type d'installation, de manutention et de stockage temporaire des boues à même le sol est déconseillé. Si les boues ne sont pas stabilisées, ce stockage ne peut excéder 48 de limiter les nuisances bruit, odeurs, les chantiers doivent épandre un maximum de boues en un minimum de temps sous de bonnes conditions météorologiques. Pour cela, les chantiers sont bien organisés et les matériels choisis selon la consistance physique des boues à les boues liquides, l'épandage se fait avec des tonnes à lisier si possible avec des rampes d'épandage ou avec des rampes d'aspersion basse pression qui évitent les brouillards fins. fig. 3.Pour les boues pâteuses ou solides, le matériel est spécialisé avec des épandeurs à plateaux fig. 4. Pour la circulation dans les champs, l'épandeur doit utiliser des équipements qui limitent les dégradations pneumatiques basse pression, double ou triple essieu.... De même, les zones de chargement sont prévues pour détériorer le moins possible les parcelles.[R]3. Qu'apportent les boues d'épuration ?Des éléments fertilisants et des amendementsLes boues des stations d'épuration sont constituées de - particules minérales argiles, carbonates, silicates, phosphates... ;- débris organiques grossiers fibres textiles, résidus végétaux, matières plastiques ;- biomasse morte résidus de cellules bactériennes, résidus d'algues... ;- polymères organiques issus de l'activité de la biomasse polysaccharides, protéines ;- constituants minéraux et organiques tableau I indique le pourcentage des éléments fertilisants ainsi que le pourcentage de la matière organique contenues dans les disponibilité du phosphore, de l'azote, et du taux de matière organique des boues est conditionnée par le procédé de traitement utilisé dans la leur composition, les boues, une fois épandues, augmentent le rendement des cultures. Elles contiennent des nutriments 3 pour les cultures et servent d'amendement 4 organiques et calciques pour améliorer les propriétés physiques et chimiques du sol, surtout si elles sont chaulées ou compostées. Des micro-organismes présents en grand nombre dans le sol digèrent en partie les matières organiques apportées par les boues et les transforment en éléments minéraux disponibles pour la plante. Une autre partie des matières organiques est incorporée au sol et contribue à l'entretient d'une structure favorable au développement des composés indésirables et des nuisances olfactivesLa qualité des eaux usées détermine la qualité des boues. Les stations d'épuration recueillent des rejets contenant un très grand nombre de polluants selon les activités raccordées au réseau d'assainissement. Les boues d'épuration peuvent contenir des composés dont les effets sont indésirables, soit pour la conservation des sols, soit pour la qualité alimentaire des cultures, donc in fine pour la santé de l'homme et des animaux. Ces composés, au dessus d'un certain seuil, peuvent rendre certaines boues impropres à l'épandage agricole. cf chapitre 4 la législation concernant l'épandage. Les composés indésirables sont les éléments traces métalliques, les composés traces organiques et les germes Les éléments traces métalliques ou ETMLes ETM sont naturellement présents dans les sols et certains même sont indispensables aux plantes, ils font partie des oligo-éléments. Des expérimentations de longue durée en France et à l'étranger ont permis de montrer que les taux de transfert des ETM du sol vers les végétaux sont inférieurs à 1 % des quantités apportées sur les sols. Mais, selon la nature des eaux épurées, la teneur en certains éléments dans les boues peut s'élever considérablement. Et des apports répétés de boues par épandage pourrait, à long terme, provoquer dans les sols des accumulations incompatibles avec la qualité des cultures. Les ETM ont une origine industrielle Cd, Ni, Hg, Cr, domestique Cd, Cu, Pb et pluviale Ni, Pb, Zn. Les métaux les plus toxiques pour l'homme sont Cd, Hg et existe une politique très rigoureuse de contrôle des rejets qui permet de produire des boues de faible teneurs en ETM, même pour les grandes agglomérations, et ainsi préserver les teneurs naturelles du sol. Le tableau II ci-dessous montre les quantités moyennes d'ETM contenues dans les boues de 237 stations et les valeurs limites ailleurs, la connaissance scientifique des effets de différentes teneurs en ETM sur les plantes et sur leur valeur alimentaire est en évolution constante. Elle sert de base de décision pour définir les normes réglementaires applicables à l'épandage depuis son est aussi important de noter que l'apport des boues n'est pas la principale source de contamination des sols en ETM. En effet, les ETM présents dans les sols peuvent avoir plusieurs origines, comme l'indique le tableau III. - Les composés traces organiques ou CTOLes composés traces organiques sont des produits chimiques hydrocarbures, détergents, restes de peinture et de solvant, produits de nettoyage ou de désinfection... qui sont plus ou moins dégradés par l'activité microbiologique du sol. Cependant, au même titre que les ETM, les CTO peuvent devenir toxiques pour les micro-organismes des sols à haute dose ; or ces derniers sont indispensables à la fertilité des existe encore peu de données sur la teneur en CTO des boues. Soixante-dix des substances dangereuses cataloguées ont été détectées dans les boues. La réglementation française a retenu comme indicateur des composés résistants à la biodégradation - les HPA ou hydrocarbures polycycliques aromatiques. Ces composés sont issus de la combustion des carburants voitures, avions... ou du chauffage. La principale voie de contamination des sols par les HPA provient des retombées atmosphériques. Mais ils peuvent aussi être apportés aux eaux usées par le lessivage des chaussées par les eaux de pluies ;- les PCB ou polychlorobiphényles. Ces composés ne sont plus produits en France depuis 1977. Au même titre que les ETM, certains sont des produits très persistants qui font craindre une accumulation dans le tableau IV présente les concentrations de dix CTO dans les boues de 50 stations d'épuration françaises. D'autres facteurs inhérents à l'épandage des boues, comme les retombées atmosphériques ou les pesticides utilisés en agriculture, sont des sources d'enrichissement des sols en CTO. Les retombées atmosphériques sont plus préoccupantes puisque les contaminants se déposent directement à la surface des plantes, puis sont dirigés vers le circuit de transformation agroalimentaire. Des expérimentations ont montré que les HPA et PCB apportées par les boues ne passent pas du sol vers les plantes. De plus, les CTO se dégradent dans le sol à des vitesses variables et n'ont donc pas un flux ailleurs, l'évolution constante des connaissances scientifiques à ce sujet sert de base de décision pour définir les normes réglementaires applicables à l' Les micro-organismes pathogènesLes micro-organismes jouent un rôle essentiel dans les processus d'épuration, aussi bien en station que dans le sol. Il en existe une très grande variété mais seul une infime partie est pathogène. On les classe parmi les virus, les bactéries, les protozoaires, les champignons et les helminthes. La concentration d'une eau usée en germes pathogènes dépend du secteur d'activité duquel elle provient les eaux provenant d'abattoirs ou de toutes industries traitant de produits d'animaux sont plus largement contaminées. Utilisés uniquement par les grosses stations d'épuration, les procédés d'hygiènisation traitement thermique et chaulage des boues permettent d'éliminer totalement tous les germes pathogènes les phytopathogènes présents naturellement et les pathogènes apportés par les déjections des animaux sont aussi une source de micro-organismes pathogènes dans les des études scientifiques, les pathogènes des sols ne pénètrent pas dans les végétaux et ont une population qui décroît rapidement dans les Des nuisances olfactivesLes boues résiduaires sont les produits ultimes de l'assainissement de l'eau, et on imagine facilement que la digestion dans les stations de l'eau des wc, du lave vaisselle, parfois des caniveaux et des autres eaux souillées engendre des odeurs désagréables. Certains exploitants de stations d'épuration optent pour le compostage des boues. En effet, le fait de transformer les boues en compost permet non seulement de mieux maîtriser les odeurs, mais aussi de changer l'aspect des gadoues en de conventionnels terreaux. Et, en ce qui concerne l'épandage des boues liquides, processus le plus malodorant, un simple enfouissement de quelques centimètres lors de l'épandage permet de pallier ce désagrément. Il est aussi impératif de noter que comparativement, les effluves malodorantes dues à l'épandage des boues sont minimes par rapport à l'épandage des déjections animales lisier de porcs, excréments bovins....En France, la pratique de l'épandage des boues d'épuration se fait depuis plus de 30 ans et aucun accident majeur n'a été recensé à ce jour. Seuls des incidents mineurs deux cas de mortalité animale sont apparus, dus à des pratiques d'épandage non précautionneuses et non réglementaires. Une enquête réalisée par l'ADEME et le cabinet Arthur Andersen en 1999 montre qu'aucun accident important n'a entaché la pratique de l'épandage des boues résiduaires dans les pays de l'UE.[R]4. La législation concernant l'épandage des boues d'épurationEn FranceLa législation en place depuis de nombreuses années définit par la norme NF U44-041 1985, la directive européenne du 12 juin 1986, la loi sur l'eau du 3 janvier 1992 et de la loi de 1975 sur les déchets et du code de la santé publique, a été renforcée en 1997-98 par le décret n° 97-1133 du 8 décembre 1997 et l'arrêté du 8 janvier 1998. Cette évolution de la réglementation a pour objectif de protéger les acteurs socio-économiques des filières d'épandage ainsi que de définir les meilleures conditions d'innocuité pour l'homme et son environnement, et de fait, éviter tous les abus et les grands axes de la nouvelle réglementationLes boues sont considérées comme des producteur de boues est responsable de la filière épandage et de son suivi ; il a en charge - une étude préalable systématique ;- un programme prévisionnel annuel d'épandage et un bilan annuel ;- une auto-surveillance de l'épandage, de la qualité des boues et des sols ;- la constitution d'un dossier d'incidence, au titre de la loi sur l'eau ;- la tenue d'un registre d'épandage traçabilité.Le préfet est destinataire de ces documents. Il les valide et contrôle que la réglementation est suivi agronomique des boues est confié par le préfet au producteur de boues ou à un organisme indépendant en accord avec la chambre d'Agriculture. Il comprend - un avis préalable sur le programme annuel d'épandage ainsi que sur les modalités de suivi ;- la surveillance de la bonne exécution du plan d'épandage ;- la collecte de références sur la base d'analyse du sol et des seuils plus sévères sont fixés pour les micro-polluants et des flux maximum cumulés sont imposés- les teneurs limites en éléments traces métalliques des boues sont diminuées de moitié par rapport à la norme NF U 44-041. Elles sont présentées dans le tableau V ;- de même, des teneurs limites sont fixées pour 10 micro-polluants organiques tableau VI.Dans les pays de l'Union européenneL'épandage est la solution privilégiée dans la logique de la politique européenne de gestion des déchets, donnant la priorité au recyclage des matières. La directive n° 86/278/CEE du 12 juin 1986 définit les pratiques d'utilisation agricole des boues d'épuration municipales. L'Europe a soutenu de nombreux travaux scientifiques et a encouragé des rencontres, échanges et discussions pour une meilleure harmonisation européenne, dans le cadre du programme de recherche COST 68/681 qui a duré 18 ans, de 1972 à discussions préliminaires pour une refonte de la directive européenne sur l'épandage ont été lancées fin travaux de normalisation européenne sont en cours sur les méthodes de caractérisation des boues et produits depuis 1993 au sein du CEN TC 308 5, sous la présidence française et avec le secrétariat de l'AFNOR 6. Le programme de travail du TC 308 comprend trois axes principaux - méthodes d'analyses ;- guides de bonne pratique ;- perspectives sur la production et l'élimination des boues.[R]5. Vers un accord national sur l'épandage agricole des boues à l'automne 2000 ?Face au récent traumatisme de la vache folle et par crainte d'une nouvelle crise, les groupements de producteurs AGPB 14, AGPM 15, FNPL 16, CGB 17, les industries agroalimentaires Bonduelle, Moulins de Savoie, Vico ainsi que la grande distribution Carrefour ont pris des mesures de restriction ou d'interdiction envers la pratique de l'épandage des boues à partir de 1996. De ce fait, les agriculteurs deviennent réticents à épandre des boues. Face à cette situation, début 1998, le Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement et le Ministère de l'Agriculture ont mis en place un Comité nationale sur l'épandage des boues d'épuration CNB réunissant tous les acteurs concernés par cette filière. Ces acteurs sont des représentants de l'Etat MATE 20, MAP 21 et MS 22, des consommateurs, des écologistes, des scientifiques, des instituts techniques, des industries agro-alimentaires, des producteurs de boues, des collectivités et de la profession agricole. L'objectif du CNB est de favoriser la concertation entre les acteurs en vue d'aboutir à un accord national. Les axes de travail qui ont été retenus en octobre 1998 sont - un audit comparatif entre la filière épandage et la filière incinération pour l'élimination des boues d'épuration ;- une étude de la situation actuelle dans les autres pays européens afin de préparer une stratégie à l'échelle européenne ;- une mise au point d'outils de communication et de sensibilisation ;- une étude de faisabilité d'un fond de garantie pour les exploitants colloque national importantDernièrement, lors d'un colloque national organisé le 5 juillet 2000, l'épandage des boues d'épuration en agriculture a reçu un soutien politique important. En effet, Dominique Voynet Environnement, Jean Glavany Agriculture et Marylise Lebranchu PME, Commerce et Artisanat, se sont accordés pour dire que l'épandage des boues d'épuration représente un risque environnemental minime et constitue la solution d'élimination la plus économique. Ils espèrent tous les trois arriver rapidement à un consensus entre tous les acteurs concernés par la filière épandage. Ce jour là, l'ensemble des représentants des acteurs concernés s'est déclaré favorable à l'épandage agricole des boues, à des conditions variables selon les intérêts de prises de position récentesFamilles Rurales, l'UNAF et l'UFC 7 considèrent l'épandage des boues des stations d'épuration urbaines sur les terres agricoles comme une des solutions les plus acceptables si certaines conditions sont respectées. Celles-ci étant le principe de prévention, le principe de précaution, l'information du consommateur et l'implication des associations au suivi de la gestion des boues d' SYPREA 8 qui regroupe 60 % de la production des boues, insiste sur l'innocuité des boues accusées de contenir des 9 est favorable à l'épandage agricole des boues d'épuration et rappelle que les conditions d'épandage des boues sont encadrées par un arrêté dont il s'agit de veiller à la bonne application. Et d'autre part, que les recherches dans ce domaine se poursuivant notamment au travers du programme AGREDE 10 conduit par l'INRA, constituent en soi une mesure de précaution, d'après Flash Ania-2000 n° 513.D'après le CSHPF 11, les risques de pathogénicité sont extrêmement faibles du fait notamment de la limitation des voies de contamination. Et ces considérations ont été confirmées par les études épidémiologiques réalisées chez des sujets particulièrement exposés. De plus l'hygiènisation des boues par séchage et compostage limite fortement le nombre de micro-organismes pathogènes le SIAC 12, les boues représentent un produit homogène et stable, ce qui permet aux agriculteurs d'avoir des produits comparables d'une année sur l'autre. Et les odeurs sont maîtrisées par compostage ou par enfouissement, ce qui n'est pas négligeable pour les riverains. Les boues représentent aussi un fertilisant qui n'induit ni pollution par les métaux lourds, ni pollution bactériologique, ni pollution par les nitrates, dans le sol comme dans les FNSEA 18 et le CNJA 19 ont appelé au boycott de l'épandage des boues dès juin 1999 ; cette mesure est toujours en vigueur. Mais le président de la FNSEA, Luc Guyau, a précisé à Dominique Voynet le 19 juillet 2000 que les consommateurs et les agriculteurs ont droit au principe de précaution et demandent des garanties sur leur innocuité avant tout épandage. Et, lorsque l'ensemble des intervenants de la filière sera en mesure de fournir ces garanties, lorsque les pouvoirs publics s'engageront à indemniser les agriculteurs en cas d'accident et à sanctionner tous ceux qui continueront à utiliser les productions sans boues comme argument commercial, alors les agriculteurs seront prêts à reprendre les épandages et à contribuer à la réduction des pollutions niveau européen, l'Allemagne, l'Autriche, le Danemark et la Suède sont des pays qui affichent des politiques favorables à l'épandage sous réserve de critères de qualité stricts. Ils considèrent le recyclage biologique comme la voie optimale dans la mesure ou les boues sont peu contaminées. L'Italie, l'Espagne, la Grèce et l'Irlande sont des pays qui considèrent aussi l'épandage des boues comme la solution optimale qui permettrait la réduction des mises en décharge et des rejets en mer. Cependant, la Belgique Flandres et les Pay-Bas ont des politiques très défavorables à l'épandage des boues car ils sont préoccupés prioritairement par l'épandage de déjections animales États-Unis, l'EPA 13 a mandaté 15 experts indépendants pour étudier l'influence des boues de stations d'épuration appliquées en agriculture. Ils en ont finalement conclu que"l'utilisation raisonnée des boues d'épuration posait des risques négligeables pour les cultures, les consommateurs et l'environnement".[R]6. ConclusionLes alternatives et solutions futures à l'épandage agricoleDes possibilités de valorisation agronomique existent potentiellement en sylviculture production de bois ou pour la réabilitation de sites dégradés végétalisation, tout en restant dans un cadre d'épandage contrôlé et réglementé. Ces voies peu exploitées en France concernent pourtant 20 à 30 % des productions de boues en Finlande et en des boues en reconstitution de sols et végétalisation à la suite de gros travaux d'aménagement, comme les talus routier et autoroutier, la réhabilitation de friches industrielles, de friches urbaines ou de décharges, la création de pistes de ski, permet un apport de matière organique en grande quantité nécessaire à la réinstallation du couvert végétal et à la cicatrisation du paysage. fig. 5.L'utilisation des boues en sylviculture à titre expérimental en France sur taillis à courte ou très courte rotation TCR ou TTCR, permet d'utiliser les propriétés fertilisantes des boues pour la production de biomasse est également envisageable de fabriquer des matières fertilisantes commerciales à partir de la matière sèche des boues d' compostage est aussi une voie qui présente des intérêts certains. Par exemple, les boues mélangées à des déchets de bois fermentant pendant trois semaines dans des couloirs de 35 mètres de long où l'air est aspiré en sous-sol et filtré séparément, donnent des terreaux totalements inodores et dépourvus d'organismes ce qui concerne l'incinération des boues, les investissements et les coûts de fonctionnement font que cette solution ne s'adapte qu'à de gros gisements de boues issus des grandes stations d'épuration. Pour les stations de petite taille la co-incinération avec les ordures ménagères présente des solutions avantageuses. Mais pour répondre aux exigences de ces deux solutions, les boues doivent avoir des caractéristiques spécifiques. De fait, une variante à l'incinération est apparue aux Etats-Unis dès les années 60 et a été exportée en Europe en 1998, qui consiste en une oxydation par voie humide, qui permet d'obtenir un résidu minéral à éliminer en décharge, un peu de gaz carbonique et un effluent traitable en station d' agricole des boues d'épuration sera t-il une solution d'avenir ? A court et moyen terme, sans doute, mais il sera nécessaire d'adapter des technologies nouvelles à l'épuration des eaux usées pour réduire les quantités de boues produites.[R] Août 2000. iWI0Hl.

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épandage des boues de station d épuration